La Fonderie Horne et Québec visés par une action collective pour contamination à Rouyn-Noranda

Le 1er octobre, la Cour supérieure a autorisé une action collective contre la Fonderie Horne, propriété de Glencore, et le gouvernement du Québec, à la demande de deux citoyens de Rouyn-Noranda.

Le juge Daniel Dumais estime que les allégations de contamination à l’arsenic et au cadmium justifient un débat judiciaire, malgré une limite imposée au recours : seuls les événements postérieurs à octobre 2020 sont inclus, en raison des règles de prescription.

Les plaignants accusent la fonderie de dépasser les normes environnementales et le gouvernement d’avoir toléré ces dépassements, violant les droits fondamentaux à un environnement sain. Le rapport de l’INSPQ évoquant des risques « inacceptables » de cancer est cité à l’appui.

Deux groupes de citoyens sont concernés : ceux ayant subi un préjudice moral (stress, anxiété) et ceux ayant subi des pertes financières (dépenses liées à l’air contaminé, perte de valeur immobilière). Les indemnités réclamées pourraient dépasser 300 000 $ par personne.

Le juge souligne aussi les accusations de dissimulation d’information par le gouvernement, notamment en lien avec le rapport de biosurveillance de 2019. Il estime que ces allégations ne sont ni vagues ni infondées.

La Cour a aussi jugé recevable une demande d’injonction pour forcer la Fonderie Horne à respecter les normes provinciales, un point majeur du recours.

Glencore se dit confiante dans la sécurité de ses activités, tandis que les avocats des citoyens n’excluent pas de contester les limites temporelles du jugement.

Avec les informations de La Presse Canadienne et Radio-Canada